Mentions légales
Réalisation du site :
Vernalis Interactive
ZA la Terrasse - Route de St Guilhem
34150 Aniane
Tel : 04 67 55 18 99
Email : contact@vernalis-interactive.fr
Site réalisé avec SPIP
Design :
Curlybushman
+33 6 60 74 29 06
http://curlybushman.com
question@curlybushman.com
Responsable de la publication :
Mairie de Feyzin
18 rue de la Mairie
69320 FEYZIN
Téléphone : 04 72 21 46 00
Télécopie : 04 72 21 46 01
Urgence : 06 22 34 60 69
Contact : courrier@ville-feyzin.fr
Hébergement : Claranet
Droits d’auteur - Copyright :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
diffusion gratuite ;
pas de modification ni altération d’aucune sorte des documents reproduits ;
citation claire et lisible de la source de la façon suivante : « Ce document provient du site internet www.ville-feyzin.fr les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».
Les informations saisies dans le formulaire seront envoyées par courrier électronique, sans cryptage. Vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.
Toutes les informations demandées ont pour seul destinataire la Ville de Feyzin.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l’exercer, adressez vous à : Ville de Feyzin - Hôtel de Ville 18 rue de la Mairie 69320 FEYZIN 04 72 21 46 00.
